Clause de non-responsabilité
Version du 01/04/2018
1. Clause de non-responsabilité concernant le contenu du site web
Le contenu du site web de RED CAD Solutions AG est sélectionné avec soin. Les contributions identifiées par un nom reflètent l'opinion de leurs auteurs, qui ne correspond pas nécessairement à celle de RED CAD Solutions AG. La consultation et la lecture du site web ne donnent lieu à aucun contrat de prestation de services entre l'utilisateur et le fournisseur RED CAD Solutions AG. Les informations contenues sur le site web sont fournies à titre gracieux par RED CAD Solutions AG à l'intention des visiteurs et ne constituent pas une prestation de services. C'est pourquoi RED CAD Solutions AG ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité du contenu du site web. Quiconque utilise les informations publiées sur le site web le fait à ses propres risques. La responsabilité de RED CAD Solutions AG en cas de négligence grave et de faute au sens de l'art. 100 CO constitue une exception.
2. Clause de non-responsabilité concernant les liens
Le site web de RED CAD Solutions AG contient des liens vers des sites web tiers. La responsabilité des sites web liés incombe à leurs exploitants respectifs. RED CAD Solutions AG n'a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur le contenu des sites liés. Le lien ne signifie pas non plus que RED CAD Solutions AG approuve dans tous les cas le contenu des sites liés. RED CAD Solutions AG vérifie régulièrement la légalité et l'actualité des sites web liés. Il n'est toutefois pas possible de vérifier en permanence les sites web liés. Si un contenu illégal ou une information qui n'est pas à jour apparaît néanmoins sur l'un des sites web liés, RED CAD Solutions AG n'assume aucune responsabilité. Dès que RED CAD Solutions AG a connaissance de contenus douteux sur les sites web liés, le lien est immédiatement supprimé. RED CAD Solutions AG apprécie toute information à ce sujet.
3. Clause de non-responsabilité concernant les droits d'auteur
Les contenus publiés sur le site web de RED CAD Solutions AG sont soumis au droit d'auteur suisse. La reproduction, le traitement, la traduction, l'enregistrement, la reproduction de contenus dans des bases de données ou d'autres médias et systèmes électroniques nécessitent l'accord écrit de RED CAD Solutions AG ou des auteurs mentionnés dans une publication donnée. Les citations sont autorisées sans accord préalable si la source est mentionnée. Une autorisation écrite doit également être obtenue pour créer un lien vers le site web de RED CAD Solutions AG. Les copies ou téléchargements à des fins privées sont autorisés sans autorisation. Toute personne souhaitant utiliser les contenus ou autres informations, par exemple dans les mentions légales, à des fins publicitaires doit obtenir une autorisation écrite. Dans le cas contraire, une telle utilisation du site web de RED CAD Solutions AG est expressément interdite.